DÉCLARATION DE RESPECT DE LA VIE PRIVÉE

A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article 1 Définitions

Les notions indiquées en majuscules dans la présente Déclaration de respect de la vie privée auront la signification suivante.

1. Déclaration de respect de la vie privée : la présente Déclaration de respect de la vie privée de Secretary Plus.
2. Donnée à caractère personnel : toute donnée à travers laquelle l'Intéressé peut directement ou indirectement être identité ou est identifiable.
3. Responsable : Secretary Plus
4. Filiale : Secretary Plus. Secretary Plus est établie et à ses bureaux à 2000 Anvers, à Frankrijklei 128a.
5. Intéressé : la personne physique qui fournit une ou plusieurs de ses Données à caractère personnel à Secretary Plus. Il peut s'agir notamment d'un Travailleur (potentiel) de Secretary Plus, de même que d'un Candidat (potentiel) ou d'un Participant (potentiel) à une Formation à donner par Secretary Plus, ou d'une personne physique qui, à travers ou par l'intermédiaire de Secretary Plus, travaille pour un Donneur d'ordre de Secretary Plus.
6. Travailleur : la personne physique en service auprès de Secretary Plus, dans le but de travailler auprès de ou au profit de Donneurs d'ordre de Secretary Plus.
7. Candidat : la personne physique qui s'est inscrite auprès de Secretary Plus pour être affectée à un (autre) travail, à savoir des missions (en tant que salarié pour le compte de Secretary Plus ou non).
8. Participant : la personne physique qui s'est inscrite à une formation (co)organisée par Secretary Plus.
9. Formation : réunion assurée par ou à la demande de Secretary Plus dans le but de transmettre des connaissances et/ou compétences. Une Formation peut également être désignée par les termes (entre autres) workshop, séminaire, journée thématique et/ou cours.
10. Donneur d'ordre : la personne physique ou morale à qui Secretary Plus confie une mission ou qui conclut un contrat de mission avec Secretary Plus en matière de placement de travailleurs, de fourniture de capacité de travail et/ou d'exécution de projets (par des tiers ou non), et ce au sens le plus large de ces termes.
11. Gestionnaire de traitement : sociétés et/ou personnes auxquelles Secretary Plus fait appel pour l'exécution de certaines tâches ;
12. Profil : le Profil de l'Intéressé, avec les données concernant la(les) formation(s) suivie(s) par ses soins et son expérience (professionnelle) ainsi que toutes les autres données pertinentes pour le placement de travailleurs, la fourniture de capacité de travail et/ou l'exécution de projets.
13. Magazine d'entreprise : le magazine, numérique ou non, édité par ou à la demande de Secretary Plus.
14. Site internet : le(s) site(s) internet exploité(s) par Secretary Plus, dont www.secretary-plus.be, y compris le(s) Portail(s) et le(s) Réseau(x) communautaire(s) présents sur ce(s) site(s) internet. Portail : partie protégée sur le(s) Site(s) internet de Secretary Plus à laquelle il ne peut être accédé qu'à l'aide d'un nom d'utilisateur et d'un mot de passe attribués par Secretary Plus. Un Portail peut aussi être appelé compte personnel.
15. Réseau communautaire : le réseau social protégé sur le(s) Site(s) internet de Secretary Plus auquel il ne peut être accédé qu'à l'aide d'un nom d'utilisateur et d'un mot de passe attribués par Secretary Plus. CPVP : Commission de la Protection de la Vie Privée, l'organe de surveillance national du respect des lois en Belgique qui régissent l'utilisation des données à caractère personnel.

Les mots au singulier recouvrent également le pluriel et vice versa. Les termes au masculin recouvrent également le féminin.

Article 2 Applicabilité

1. La présente Déclaration de respect de la vie privée s'applique à l'enregistrement et au traitement de toutes les données à caractère personnel transmises d'une quelconque manière par l'Intéressé à Secretary Plus.
2. Secretary Plus attache la plus haute importance au respect de la vie privée de l'Intéressé qui fournit des Données à caractère personnel à Secretary Plus. Elle n'utilisera les Données à caractère personnel qui lui seront transmises par l'Intéressé qu'aux seules fins décrites dans la présente Déclaration de respect de la vie privée et se conformera aux règles et lois en vigueur en matière de protection des Données à caractère personnel.
3. Pour autant que le traitement des Données à caractère personnel doive être signalé à la Commission de Protection de la Vie Privée en vertu de la réglementation en vigueur, une déclaration sera faite au nom de Secretary Plus. Cette déclaration pourra alors être consultée dans le registre public accessible sur le site internet de la CPVP : http://www.privacycommission.be.

Article 3 Communication de Données à caractère personnel

Pour pouvoir utiliser les services de Secretary Plus, l'Intéressé devra communiquer les Données à caractère personnel nécessaires pour les activités/services de Secretary Plus.

Article 4 Fins d'utilisation

1. Les Données à caractère personnel fournies par l'Intéressé à Secretary Plus seront traitées dans le but :
a. de pouvoir exécuter et gérer l'inscription de l'Intéressé ;
b. de contrôler le caractère complet et exact de ces données ;
c. de pouvoir accorder l'accès au(x) et l'utilisation du(des) Portail(s) et/ou du(des) Réseau(x) communautaire(s) de Secretary Plus à l'Intéressé ;
d. de permettre à l'Intéressé d'utiliser le Site internet et les services de Secretary Plus ;
e. de nouer et entretenir une relation Travailleur/employeur de même qu'une relation axée sur l'acquisition/l'exécution de missions et de tenir une administration du personnel, financière et des salaires ;
f. de (pouvoir) proposer un travail, des missions, des Formations et/ou des possibilités de formation, des conseils de carrière et/ou d'autres services (liés au travail) à l'Intéressé ;
g. d'évaluer la capacité de l'Intéressé à exécuter une mission ou fonction donnée ;
h. de permettre à l'Intéressé de participer à des tests (en ligne) et à la génération de résultats de tests ;
i. de favoriser et stimuler l'épanouissement personnel de l'Intéressé (si et pour autant que l'Intéressé entre en ligne de compte dans ce cadre) ;
j. de mettre l'Intéressé en contact avec ou le proposer à un ou plusieurs Donneurs d'ordre et/ou relations de Secretary Plus ;
k. de faire exécuter des travaux/services et/ou projets par l'Intéressé auprès de Donneurs d'ordre et/ou relations de Secretary Plus ;
l. d'informer l'Intéressé sur des produits et/ou services similaires de Secretary Plus ;
m. d'informer l'Intéressé sur des points qui, selon Secretary Plus, sont importants pour l'Intéressé (dont (nouvelles) offres d'emplois, Formations organisées par Secretary Plus, informations liées au travail, etc.) ;
n. d'informer l'Intéressé sur et/ou le mettre en garde contre une utilisation inappropriée et/ou abusive de son Site internet ;
o. d'informer des tiers sur et/ou les mettre en garde contre l'utilisation inappropriée et/ou abusive par l'Intéressé du Site internet de Secretary Plus, pour autant que cela soit indispensable pour lutter contre et/ou limiter l'utilisation inappropriée ou abusive ;
p. de les communiquer à des Gestionnaires de traitement sollicités par Secretary Plus pour l'exécution de certaines tâches ;
q. d'analyser le marché du travail et le dossier propre avec les Intéressés ;
r. de placer le Profil et/ou le curriculum vitae de l'Intéressé, après accord explicite de ce dernier, de manière anonyme ou non, sur le Site internet de Secretary Plus ;
s. de faire parvenir périodiquement le Magazine d'entreprise à l'Intéressé (si et pour autant que l'Intéressé entre en ligne de compte dans ce cadre) ;
t. de faire parvenir périodiquement un ou plusieurs magazines spécialisés, dans le sens le plus large du terme, sous forme numérique ou non, à l'Intéressé (si et pour autant que l'Intéressé entre en ligne de compte dans ce cadre) ;
u. d'informer l'Intéressé sur les produits et/ou services des partenaires sélectionnés soigneusement par Secretary Plus en plaçant des informations à ce sujet sur son Site internet ou en reprenant des informations à ce sujet dans son Magazine d'entreprise ;
v. de transmettre ces données à des tiers pour autant que l'Intéressé ait marqué son accord ;
w. de les utiliser et les transmettre, avec l'accord de l'Intéressé, aux Donneurs d'ordre et/ou relations de Secretary Plus ;
x. de les communiquer aux sociétés du groupe liées à Secretary Plus au sein du groupe de Secretary Plus, si et pour autant que l'Intéressé ait marqué son accord, avec (également) l'intégration des données de l'Intéressé dans la base de données de ces sociétés du groupe liées.
2. En s'inscrivant auprès de Secretary Plus, l'Intéressé accorde le droit à Secretary Plus d'utiliser les données communiquées à son inscription aux fins précitées, pour autant que cela se fasse conformément à la relation entre l'Intéressé et Secretary Plus.
3. L'Intéressé pourra se voir proposer la possibilité d'indiquer que ses Données à caractère personnel peuvent aussi être utilisées pour l'informer par e-mail, SMS ou tout autre moyen de communication électronique sur des produits et services, identiques ou non aux services de Secretary Plus, dont les produits et services proposés par des partenaires sélectionnés soigneusement par Secretary Plus. L'Intéressé pourra annuler à tout moment l'autorisation donnée par ses soins en envoyant un e-mail à info@secretary-plus.be.
4. En cas d'utilisation des données de l'Intéressé par Secretary Plus pour informer l'Intéressé, par e-mail, SMS ou tout autre moyen de communication électronique, sur les produits et services similaires proposés par Secretary Plus, l'Intéressé pourra s'y opposer à tout moment en envoyant un e-mail à info@secretary-plus.be, avec la demande de ne plus utiliser ses données à cette fin.
5. En cas d'utilisation des données de l'Intéressé par Secretary Plus pour faire parvenir périodiquement à l'Intéressé le Magazine d'entreprise ou un ou plusieurs magazines spécialisés, sous forme numérique ou non, au sens le plus large des termes, l'Intéressé pourra s'y opposer à tout moment en envoyant un e-mail à info@secretary-plus.be, avec la demande de ne plus utiliser ses données à cette fin.
6. En cas d'accord de l'Intéressé pour communiquer ses données aux sociétés du groupe liées à Secretary Plus, avec (également) reprise des données de l'Intéressé dans la base de données de ces sociétés du groupe, le traitement des données de l'Intéressé sera soumis à l'application de la présente déclaration de respect de la vie privée. Étant entendu qu'il conviendra de lire alors à la place de Secretary Plus le nom de la société du groupe en question.

Article 5 Communication de données à des tiers / divulgation publique de données
1. Secretary Plus ne communiquera pas de Données à caractère personnel de l'Intéressé à des tiers, sauf si et pour autant que :
a. cela soit stipulé en tant que tel dans la Déclaration de respect de la vie privée ;
b. Secretary Plus y soit habilitée et/ou obligée par la loi et/ou une autre réglementation, ou y soit invitée par une institution publique ou tout autre autorité réglementaire ;
c. cela soit jugé indispensable par Secretary Plus pour protéger ses droits et/ou sa propriété (y compris ceux des sociétés du groupe liées), ou de prévenir un délit et/ou de protéger la sûreté de l'État ou la sécurité de ses Candidats et Travailleurs ;
d. cela se fasse à titre de vérification du caractère complet et exact des Données à caractère personnel fournies.
2. En cas de communication des données de l'Intéressé, par l'intermédiaire ou non de Secretary Plus, à un Gestionnaire de traitement, ce dernier n'aura accès aux Données à caractère personnel de l'Intéressé qu'à condition que cela soit strictement indispensable à l'exécution des tâches confiées par Secretary Plus. Secretary Plus interdira au Gestionnaire de traitement sollicité par ses soins de communiquer les Données à caractère personnel de l'Intéressé à des tiers ou de les utiliser à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été obtenues. Secretary Plus prendra par ailleurs les mesures nécessaires pour veiller à ce que toutes les Données à caractère personnel communiquées soient adéquatement protégées.
3. Afin d'encore mieux servir l'Intéressé, celui-ci pourra, conformément à l'article 4 alinéa 1 point x, être invité à marquer son accord pour (pouvoir) communiquer ses Données à caractère personnel aux sociétés du groupe liées Secretary Plus dans le groupe de Secretary Plus, ce qui comprend (également) l'enregistrement des données de l'Intéressé dans la base de données de ces sociétés du groupe liées. Si l'Intéressé n'a pas donné son accord pour la communication de ses données aux sociétés du groupe liées à Secretary Plus, mais souhaite malgré tout encore le faire, il pourra envoyer un e-mail à info@secretary-plus.be.

Article 6 Traitement de Données à caractère personnel sensibles
1. Secretary Plus ne traitera les Données à caractère personnel sensibles de l'Intéressé que pour autant que l'Intéressé ait marqué son accord explicite en ce sens ou que ce traitement soit conforme à la loi et/ou réglementation en vigueur (sur le respect de la vie privée).

Article 7 Sécurisation des données et Responsabilité par rapport aux tiers
1. Secretary Plus mettra tout en œuvre pour prendre des mesures organisationnelles et techniques adéquates afin de protéger les Données à caractère personnel de l'Intéressé contre un traitement inapproprié et/ou toute perte. Les travailleurs de Secretary Plus qui auront accès aux Données à caractère personnel de l'Intéressé au nom de Secretary Plus seront tenus à une clause de confidentialité.
2. Malgré les mesures de sécurité prises par Secretary Plus, il pourra arriver que des tiers parviennent malgré tout à contourner ces mesures et/ou à utiliser les Données à caractère personnel de l'Intéressé à des fins inappropriées. Secretary Plus ne pourra en aucune manière en être tenue responsable.
3. Secretary Plus n'acceptera en aucune manière une quelconque responsabilité pour d'éventuels dommages découlant de l'utilisation des Données à caractère personnel par un (des) tiers à qui ces données auraient été transmises en vertu de la présente Déclaration de respect de la vie privée ou avec l'accord de l'Intéressé. Secretary Plus ne pourra pas davantage être tenue responsable du respect de la législation et/ou réglementation en vigueur (dont la loi sur le respect de la vie privée) par ce(s) tiers).

Article 8 - Responsabilité
1. La responsabilité de Secretary Plus pour les dommages indirects sera exclue dans tous les cas.
2. Toute responsabilité éventuelle sera limitée à un montant maximum de 2.500,- € par événement et 5.000,- € maximum par année calendrier.
3. La responsabilité de Secretary Plus ne dépassera quoi qu'il en soit en aucun cas les montants versés par son assurance dans pareil cas.

Article 9 Droit de regard
1. L'Intéressé pourra demander à tout moment à Secretary Plus, par e-mail à info@secretary-plus.be ou par courrier (USG People Belgium, Service juridique, Frankrijklei, 101, 2000 Antwerpen/Anvers) de lui indiquer les données le concernant traitées par Secretary Plus.
2. L'Intéressé pourra également demander à tout moment à Secretary Plus, à travers la procédure prévue à cet effet, de compléter, corriger ou supprimer ses données.
3. Secretary Plus réagira alors à la demande de l'Intéressé dans un délai de quatre semaines.

Article 10 Questions, remarques et plaintes 
En cas de questions, remarques ou plaintes de l'Intéressé concernant la présente Déclaration de respect de la vie privée et la manière dont Secretary Plus enregistrera, utilisera et traitera ses données, l'Intéressé pourra le faire savoir à Secretary Plus par e-mail à info@secretary-plus.be, ou par courrier adressé à : USG People Belgium, Service juridique, Frankrijklei 101, 2000 Antwerpen/Anvers.

Article 11 Modification de la déclaration de respect de la vie privée
1. Secretary Plus aura le droit de modifier à tout moment la présente Déclaration de respect de la vie privée. Toute modification apportée à la Déclaration de respect de la vie privée sera publiée sur ce site internet. La Déclaration de respect de la vie privée la plus récente sera en outre toujours visible sur le site internet de Secretary Plus.
2. En cas de disposition de la présente Déclaration de respect de la vie privée déclarée en tout ou partie nulle, susceptible d'annulation ou contraire à la loi, cette disposition sera considérée comme se suffisant à elle-même et ne pas s'appliquer. Secretary Plus remplacera en pareil cas la disposition en question par une disposition de portée identique qui ne sera ni totalement ni partiellement nulle, susceptible d'annulation ou contraire à la loi. Les autres dispositions de la Déclaration de respect de la vie privée resteront pleinement applicables. 

B. DISPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES

Les dispositions reprises dans cette partie s'appliqueront en plus des dispositions (partie A) si et pour autant que l'Intéressé fasse usage du Site internet de Secretary Plus.

Article 12 Site internet
1. Secretary Plus sera responsable du contenu du site internet www.secretary-plus.be.
2. Le Site internet de Secretary Plus est accessible publiquement et mondialement, à l'exception du(des) Portail(s) et/ou Réseau(x) communautaire(s) présent(s) sur le Site internet.
3. Tout Intéressé peut visiter le Site internet de Secretary Plus sans devoir communiquer ses Données à caractère personnel à Secretary Plus.

Article 13 Renvois et liens 
Le Site internet de Secretary Plus pourra contenir des renvois et/ou hyperliens vers un ou plusieurs sites internet de tiers. Secretary Plus ne pourra en aucune manière être tenue responsable de la politique de respect de la législation sur le respect de la vie privée par ces tiers. Secretary Plus conseille dès lors à l'Intéressé de lire attentivement la politique de respect de la vie privée des sites internet de ces tiers de manière à connaître l'attitude de ces tiers par rapport à ses Données à caractère personnel.

Article 14 Utilisation de fichiers journaux
1. Le Site internet de Secretary Plus collectera automatiquement certaines informations non identifiables concernant les visiteurs de son Site internet, dont l'adresse IP (Internet Protocol) de l'ordinateur de l'Intéressé, la date et l'heure d'accès au Site internet, l'adresse du site internet à partir duquel l'Intéressé a accédé au Site internet de Secretary Plus, l'adresse IP de l'Internet Service Provider de l'Intéressé, le système d'exploitation de l'Intéressé, les parties, informations et pages du Site internet visitées ou consultées par l'Intéressé, de même que les documents transférés ou téléchargés par l'Intéressé à partir du Site internet. Ces informations techniques seront utilisées pour la gestion du Site internet et pour optimiser le Site internet et les services de Secretary Plus. Ces données pourront en outre aussi être utilisées à des fins historiques, statistiques ou scientifiques. Les données techniques enregistrées pourront être transmises à des tiers et conservées en permanence à des fins futures.

Article 15 Cookies
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